Offcanvas
Edit Template

Mentions légales

Activité

NUISIBLE OCCITANIE propose des prestations de services liées à la gestion et au traitement des nuisibles pour les professionnels et les particulier à Toulouse et dans toute la région occitane.

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’entreprise NUISIBLE OCCITANIE.
Entreprise individuelle.
Représentant légal : Steve Charpentier.
SIRET : 953 404 001 000 18.
Adresse du siège social : 1 rue du Treich 31500 Toulouse France.
Téléphone : 07 45 04 59 93.
Email : nuisible.occitanie@gmail.com.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Steve Charpentier.

Webmaster / Conception du site

Conception et maintenance du site : Tony Leclet.
Email : leclettony@outlook.fr.
Téléphone : 06 33 94 88 91.

Hébergement

Le site est hébergé par WordPress.com, service proposé par Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis.
Site web : https://wordpress.com/

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et contenus, est la propriété exclusive de NUISIBLE OCCITANIE sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

NUISIBLE OCCITANIE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Le site comporte des formulaires de contact permettant aux utilisateurs d’envoyer des messages. Les données suivantes peuvent être collectées : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse email.
Ces données sont collectées uniquement dans le but de répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact.

La base légale du traitement est le consentement de l’utilisateur.

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

Les données sont destinées exclusivement à NUISIBLE OCCITANIE et ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter nuisible.occitanie@gmail.com.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Les coordonnées du médiateur seront communiquées au client sur simple demande.

Droit appliquable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.